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Un Système de Marchés et une Bourse de Valeurs Mobilières pour Haiti

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Par Alin Louis Hall --- Le rôle de la finance est resté longtemps ignoré dans le modèle haitien de croissance économique. Nous allons mettre en ici en évidence le lien positif direct entre le développement des marchés de capitaux et la croissance économique.

Les Fonctions économiques des Marchés de Capitaux

Les marchés de capitaux remplissent cinq fonctions principales:

Mobiliser l’épargne pour la réalisation de projets d’investissement et de processus productifs exploitant les économies d’échelle. Le rôle des marchés de capitaux est de permettre une meilleure adéquation des projets d’épargne aux projets d’investissement.

Acquérir de l’information et allouer les ressources pour assurer la pertinence des informations et orienter les décisions des prêteurs d’allouer leurs épargnes aux projets les plus rentables, stimulant ainsi la croissance.

Contrôler les entreprises et leurs dirigeants en mettant en oeuvre des règles de bonne gestion. L’efficience du marché et sa capacité à refléter les informations privées et publiques dans le cours des titres permet de relier la rémunération des dirigeants à leur performance, et par conséquent d’aligner l’intérêt des dirigeants sur ceux des actionnaires. En effet, les cours des titres sont extrêmement sensibles à la qualité de la gestion des entreprises.

• Diversifier les risques et offrir des services facilitant l’échange en offrant des produits variés et en finançant un portefeuille de projets à maturité et à rendement variables. Les gains de productivité et d’innovation qui en résultent sont facteurs de croissance et de développement.

• Garantir la liquidité des titres en permettant aux épargnants d’acheter et de vendre rapidement, à bon marché, lorsqu’ils souhaitent modifier leurs portefeuilles. Dans le même temps les entreprises accèdent facilement au capital à travers les émissions de titres. L’existence d’actifs moins risqués et la facilité d’accès aux marchés de capitaux améliorent l’allocation du capital. Il en résulte une augmentation de l’épargne et de l’investissement, et par conséquent une hausse du taux de croissance économique. La liquidité des marchés- la facilité qu’ont les prêteurs de vendre leurs titres à faible coût et sans incertitude quant au délai et au règlement de la transaction - agit sur l’activité économique en réduisant le risque lié aux actifs financiers.                       

Caractéristiques, logique et avantages du Système de marché des capitaux

banque-nationale-taux-transactionCaractéristiques du système de marché : le système de marché a quatre caractéristiques principales qui sont interdépendantes et difficilement séparables dans la mesure où chaque caractéristique implique les autres.

D’abord, l’intégration des différents compartiments des marchés de capitaux est très forte. Il existe un menu d’actifs ayant un degré de substituabilité élevé compte tenu de la liquidité élevée des marchés ; ce qui permet de passer du court au long terme, sans terme et sans difficulté.

Ensuite, les taux d’intérêt sont de véritables taux de marché. Le degré d’intégration entre les compartiments implique que le taux d’intérêt global est lui meme représentatif de la confrontation entre capacité et besoin de financement de l’ensemble de l’économie.

Puis, les économies de marchés de capitaux se caractérisent par l’existence d’importants déficits budgétaires des Etats. Le Trésor public ne peut couvrir son déficit que par émission de titres dans le public. Ainsi, la forme de l’endettement du Trésor assure la liquidité des marchés par le volume très élevé de titres publics en circulation.

Enfin, les banques ont une place prépondérante dans ce type d’économie en tant que partenaires des agents non financiers: transformation des échéances (emprunts courts et prêts longs). Dans une économie de marchés financiers ou de finance directe, l’essentiel des besoins de financement est couvert par l’émission par les entreprises de titres financiers (actions, obligations, billets de trésorerie) souscrits par les investisseurs.

Logique du système de marché: Les entreprises sont soumises à une évaluation publique qui rassemble et coordonne les opinions de la plus large communauté d’investisseurs potentiels.L’évaluation publique de marché consiste à avoir une opinion collective sur des profits futurs qui ne sont pas exempts d’incertitudes. La valeur fondamentale, c’est-à-dire la valeur actualisée des profits, apparaît comme étant l’opinion collective du marché.

Avantages du système de marchés: Les systèmes financiers basés sur les marchés fournissent un ensemble d’outils qui permettent une grande personnalisation des instruments de gestion du risque. Alors que les systèmes basés sur les banques fournissent des services de base de gestion du risque à bon marché pour des situations normalisées, les systèmes de marchés fournissent une grande flexibilité, en désagrégeant le risque global en risques élémentaires.

Ainsi, lorsque les économies se développent et ont besoin d’un ensemble d’outils de gestion du risque et de moyens pour emprunter des capitaux, elles peuvent conjointement bénéficier d’un environnement légal et réglementaire qui favorise le développement des activités sur les marchés de capitaux. Un système bancaire développé, qui est à même de répondre aux besoins de financement de l’innovation, stimule la croissance économique. Par contre, si le système bancaire est incapable de financer les projets d’innovation, alors la croissance sera entravée.

Pour une Bourse Haitienne de Valeurs Mobilières

Une action en tant que titre de co-propriété d'une entreprise est, à ce titre, l'incarnation même du capitalisme, défini en tant que système économique reposant sur le droit de propriété des moyens de production. Elle peut être achetée ou vendue, le plus souvent sur un marché organisé communément appelé bourse. Autrefois réservée à une petite minorité d'entreprises, l'introduction en Bourse séduit de plus en plus.

Une fois arrêté le principe d'une introduction en Bourse, l'entreprise doit encore se poser une multitude de questions, dont la réponse varie suivant les motivations de l'introduction :

- Quand? Quelle fraction de l'entreprise vendre? La motivation principale peut tout aussi bien être le désengagement d'un ou plusieurs actionnaires.

- Combien vaut l’entreprise? Comment déterminer le prix d'introduction à partir d'une estimation de la valeur?

- Sur quel marché s’introduire? Quel intermédiaire financier choisir? Sa réputation, sa technicité, sa garantie et sa capacité de placement? Un choix determinant!

- Quelle procédure d'introduction choisir? : l'offre à prix minimum (OPM), une procédure d'enchères ; le placement global garanti (PGG) ; et l'offre à prix ferme (OPF), etc…

Pourquoi une introduction?

L'introduction en bourse consiste en une mise sur le marché d'actions d'une société par actions. Ainsi l'introduction peut aider à de nouveaux investissements, diminuer l'endettement, favoriser les partenariats ou encore accroître la notoriété.

Dans le cas d’Haiti, la bourse comme véhicule peut attirer les investisseurs haitiens et etrangers dans la mesure ou ils auront un meilleur controle sur leur stratégie de sortie. Elle peut tout aussi bien servir de levier de financement en permettrant de mobiliser les ressources financieres de la diaspora haitienne. En réseau avec les autres de Bourses de la Région, une Bourse Haitienne de Valeurs donnerait aux Entreprises Privées et Gouvernementales, aux Partenariats Publics Privés, aux entrepreneurs haitiens et étrangers accès à des methodes et niveaux de capitalisation sans précédent pour financer le développement durable d’Haiti.

Pour dire les choses autrement, lorsque l'introduction correspond à un placement d'actions nouvelles, elle transforme la relation de l'entreprise avec son banquier; ce qui se traduit concrètement par une baisse du coût du crédit après introduction. Une partie de cette baisse est directement attribuable à l'assainissement de la structure financière due à l'apport d'argent frais, mais, elle est liée au simple « effet d'introduction en Bourse ». La cotation rassure le banquier, qui devient moins exigeant, mais l'introduction permet surtout d'acquérir une meilleure position de négociation, en faisant jouer la concurrence entre les banques.

Enfin, l'introduction en Bourse est l'occasion d'une mutation dans le système de « corporate governance » de l'entreprise. Elle implique au minimum une transparence des comptes de l'entreprise, et plus largement un effort de communication financière dirigé vers des investisseurs externes, actuels ou potentiels. Elle conduit aussi à la mise en place de systèmes modernes de contrôle interne et à une professionnalisation des instances d'administration et de surveillance. Ces mutations sont parfois vécues, à court terme, plus comme un coût que comme un avantage de l'introduction. A long terme, elles ne peuvent que conforter la solidité de l'entreprise.

Raison d'être de la bourse

L'entrée en Bourse de l'entreprise permet de rendre liquide les actions. Cela est un avantage pour les actionnaires désirant se retirer de la société pour d'autres opportunités d'investissement.Il y a plusieurs façons d'appréhender les raisons pour lesquelles la bourse existe.

  1. La bourse permet d'apporter aux entreprises des moyens financiers pour se développer, en mettant en relation des entreprises et des personnes, entreprises ou organismes désirant participer à ce développement, investir dans ce développement.
  2. La bourse ne tire pas de justification d'un principe économique, mais uniquement d'un droit: celui de vendre ce que l'on possède. Ainsi, si quelqu'un possède une part d'une entreprise, il a le droit de la céder à quelqu'un contre une somme d'argent.
  3. La recherche du profit est une autre raison pouvant amener un agent économique à intervenir sur les marchés.

Autres instruments financiers échangés en bourse.

Les obligations:Le marché des obligations est parfois perçu comme plus sûr que les marchés actions, surtout en période de crise économique, pendant lesquelles les investisseurs doutent de la capacité des entreprises à produire des bénéfices.

Les changes:Le marché des changes est le marché sur lequel s'échangent les devises nationales. C'est de loin le marché le plus important en termes de volumes de transactions quotidiennes.

Les dérivés:Les contrats dérivés sont des contrats qui portent non pas sur l'achat ou la vente d'un instrument financiers, mais sur une modalité de cet achat. L'instrument financier dont il est question est appelé "sous-jacent" du contrat. Le prix inscrit dans le contrat est le "prix d'exercice".

En conclusion, l'introduction en Bourse engendre un ensemble de coûts pour l'entreprise, certains immédiats, d'autres récurrents. Au moment de l'introduction, les intermédiaires financiers assurant le placement des actions parmi les investisseurs perçoivent une commission. Son montant varie suivant le type d'entreprise, la taille de l'opération et la procédure. La commission rémunère plusieurs services fournis par les intermédiaires: le montage, la garantie et le placement.

D'autres intermédiaires ou conseils interviennent aussi, dont, au minimum, un audit externe, un conseil en communication et un conseil juridique.

L'introduction en Bourse donc est une opération complexe mais potentiellement très bénéfique pour l'entreprise, ses actionnaires et ses salariés. Une introduction réussie implique une réflexion préalable approfondie sur les objectifs recherchés, la valeur de l'entreprise, le timing de l'introduction, la procédure et le prix.

Acteurs des Marchés Financiers et leurs Responsabilités

Les responsabilités des différents acteurs et intervenants du marché ont fait l'objet d'une nette séparation suivant les standards internationaux généralement admis.

D'un côté,il existe un organe public chargé de la régulation du marché . De l'autre, les structures centrales auto-régulées du marché que sont la Bourse des Valeurs Mobilières , le Dépositaire Central/Banque de Règlement constituées sous forme de sociétés privées et les intervenants commerciaux que sont les Sociétés de Gestion et d'Intermédiation, les Sociétés de Gestion de Patrimoine, les Apporteurs d'Affaires, les Conseillers en Investissements Boursiers et les Démarcheurs.

L’organe public de régulation a pour principales missions de réglementer l'appel public à l'épargne, d'habiliter, de contrôler et au besoin de sanctionner les intervenants du marché pour asseoir l'autorité et la légitimité requises pour assurer la transparence, la sécurité et l'intégrité du marché.

La Bourse des Valeurs Mobilières est chargée de l'organisation du marché boursier ainsi que de la diffusion des informations.

Le Dépositaire Central/Banque de Règlement, est chargé de la centralisation et de la conservation des titres inscrits en compte pour les intervenants, du règlement des espèces et de la livraison des titres, de la gestion des opérations sur titres ainsi que celles du Fonds de Garantie du marché.

Les Sociétés de Gestion et d'Intermédiation, (SGI), constituées en sociétés anonymes, elles exercent à titre principal les activités de négociation de valeurs mobilières en bourse et de conservation de titres pour le compte de la clientèle. A titre accessoire, elles font de la gestion sous mandat ainsi que du Conseil Financier.

Les Sociétés de Gestion de Patrimoine, (SGP), constituées également en sociétés anonymes, elles gèrent les portefeuilles titres sous mandat notamment pour les investisseurs non professionnels.

Les Apporteurs d'Affaires sont des banques ou des personnes physiques ou morales habilitées par l’Autorité de l'Epargne Publique et des Marchés Financiers pour dynamiser le marché en dehors des circuits traditionnels et mettre les clients en relation avec les SGI et les SGP.

Les Conseils en Investissements Boursiers sont des personnes physiques ou morales spécialisées dans l'orientation du choix de leurs clients sans se substituer à eux. Ils n'interviennent pas en Bourse.

Les Démarcheurs sont des personnes physiques ou morales spécialisées qui mettent en relation un client avec une SGI ou une SGP pour l'ouverture d'un compte titres, les conseils en placement ou la gestion sous mandat, transmettre les ordres d'achat et de vente de titres.

Les autres acteurs du marché sont :

Les Banques Teneurs de compte et Compensateurs partagent avec les SGI le monopole de la conservation de titres pour le compte de la clientèle.

Les Sociétés de Gestion d'organismes de placement collectif (OPCVM ) sont dédiées à la gestion exclusive des Fonds Communs de Placement (FCP) et des Sociétés d'Investissement à Capital Variable (SICAV).

Consolidation et Regroupement des Places Financières

Le processus de mondialisation a favorisé le regroupement et la consolidation des Places Financieres à travers le monde. Ainsi, en septembre 2000, naissait la Bourse paneuropéenne EURONEXT issue de la fusion des places d'Amsterdam, de Bruxelles et de Paris. Tandis que NOREX, regroupement des bourses de Stockholm, de Copenhague, d'Oslo et de Reykjavik entamaient un rapprochement avec les Places Baltes: l'Estonie, la Lituanie et la Lettonie.

C'est dans cette même vision que les pays de l'Union Monétaire Ouest Africaine (UMOA) – le Bénin, le Burkina Faso - la Côte d'Ivoire – le Mali – le Niger – le Sénégal – le Togo et la Guinée-Bissau (depuis le 2 mai 1997) - ont privilégié dans leur projet d'organisation d'un Marché Financier, l'option d'une Bourse Commune, plus appropriée à leurs économies, plutôt qu'une juxtaposition de Bourses nationales harmonisées, appelées à se fédérer.

Sur le continent asiatique, les Bourses de Tokyo et Osaka avaient annoncé en novembre 2011 qu'elles prévoyaient de fusionner en 2013, afin de créer une place financière japonaise capable de supporter la montée en puissance de ses concurrentes asiatiques. La société boursière issue de cette fusion, le Japan Exchange Group (JPX), est devenue le marché officiel des actions au Japon. C'est la deuxième place boursière au monde, après le New York Stock Exchange. JPX est à la recherche de partenaires en Asie et est sur le point de s'allier avec la Bourse de Singapour sur l'offre de produits boursiers. JPX serait prêt à faire un investissement stratégique en prenant une part importante dans l'ascension de cette Bourse.

Dans la zone Caraibes, la Bourse des Valeurs Mobilières de la Caraibe Orientale (Eastern Caraïbes Securities Exchange -ECSE) est le premier marché régional des titres de l'hémisphère occidental qui constitue une bourse régionale, établi par la Banque Centrale des Caraïbes Orientales (ECCB) pour servir les huit territoires membres dont Anguilla, Antigua-et-Barbuda, Dominique, Grenade , Montserrat, Saint-Kitts-et-Nevis, Sainte-Lucie et Saint-Vincent-et-les-Grenadines. Son siège social est situé dans la ville de Basse-Terre, sur l'île de Saint-Kitts.Toujours, dans cette même vision, les Marchés de la Jamaique, de la Barbade et de Trinidad se sont également fédérés en créant le CXN

En Amérique du Nord, le Canada, en décembre 2007 combina les actions et les dérivés avec la fusion des marchés montréalais et torontois. La Bourse de Montréal (T.MXX) et celle de Toronto (T.X) annoncèrent la creation du Groupe TMX, par la voie d'une offre d'achat en actions et au comptant. Dans le cadre de cette fusion, Montréal demeure la capitale canadienne des produits dérivés et garde le contrôle de son marché climatique. La Bourse de Montréal conserve sa direction et son siège social,en plus de pouvoir désigner cinq des 18 administrateurs du Groupe TMX qui sera basé à Toronto.

Le rôle du marché financier et particulièrement de la Bourse est de mobiliser l'épargne nationale dans le souci prioritaire de financer à coût réduit le développement des entreprises et des Etats. Un partenariat avec nos voisins de la Région nous permettrait de partager leurs expériences du point de vue technologique, opérationnel et législatif afin de favoriser l’émergence d’un vrai Marché de Capitaux en Haiti, basé sur un système de banques et de marchés, fédéré aux Marchés de la Région.

Recommendations et Conclusion :

Pour conclure, les intermédiaires financiers permettent une diversification du risque et rendent plus attrayante la spécialisation des investissements, facilitant ainsi l’accroissement de la productivité et, par conséquent, la croissance économique. Les marchés de capitaux, en général, peuvent réduire le coût de la mobilisation de l’épargne et de ce fait faciliter l’investissement dans les secteurs les plus productifs.

Avec le marché boursier, il y a un indicateur de confiance dans la santé des entreprises. En effet les cours boursiers publiés quotidiennement mesurent de façon presque permanente la valeur des titres cotés.La valorisation repose sur des jugements de valeur que l'on porte sur les titres et qui traduisent le degré de confiance des investisseurs dans les entreprises et plus précisément dans leur capacité à présenter des résultats financiers susceptibles de donner lieu à des distributions de dividendes.

En guise d’implications de politiques économiques pour Haiti, nous soulignerons les cinq points suivants:

(1) Développer notre système financier par la voie de la libéralisation.

(2) Investir dans l’éducation pour que notre système bancaire, principale composante de notre système financier, puisse stimuler la croissance économique. Ainsi, au fur et à mesure que l’économie haitienne se mettra à croître, le développement de son marché de capitaux permettra de stimuler davantage la croissance économique.

(3) Une surveillance permanente du système financier en passant par une coordination permanente des efforts de supervision prudentielle et de réglementation.

(4) L’incubation d’une Autorité des Marchés Financiers et d’une Bourse de Valeurs Mobilières avec le support de nos voisins de la Caraibe au moment même ou Haiti assume la Présidence rotative.

(5) Une intégration graduelle des Marchés Régionnaux de Capitaux en rejoignant la Fédération de la Jamaique, de la Barbade, de Trinidad et des Pays de la Caraibe Orientale.

 Alin Louis Hall

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